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La réponse courte
Si vous êtes la marque, l’importateur ou le fabricant, vous adhérez à ecosystem ou à Ecologic pour vos appareils, et à un éco-organisme d’emballages pour leurs boîtes. Cela fait deux identifiants uniques (IDU) à saisir dans Seller Central. Vous payez une éco-participation par appareil, fixée par le barème, et vous l’affichez jusqu’au client final pour les appareils ménagers.
Les équipements électriques et électroniques (EEE) forment la filière la plus ancienne après les emballages : ménagers depuis le 15 novembre 2006 selon l’ADEME. Leurs déchets sont les DEEE. La fiche REP équipements électriques et électroniques décrit la filière ; cette page suit un vendeur Amazon.
Quels produits sont concernés ?
Tout appareil qui fonctionne grâce au courant électrique ou à des champs électromagnétiques, sur secteur, piles ou batterie : petit électroménager, informatique, téléphonie, outils électriques, jouets à piles, luminaires. [À VÉRIFIER : définition de l’article R. 543-172 du code de l’environnement, relue sur Légifrance.] Trois éco-organismes sont agréés jusqu’au 31 décembre 2027 : ecosystem, Ecologic et Soren, ce dernier limité aux panneaux photovoltaïques (ADEME).
Un produit électrique quitte sa filière d’origine. Un jouet électrique, une lampe, un taille-haie électrique se déclarent en EEE, pas en jouets ni en bricolage. Les pages luminaires et bricolage et jardin détaillent ces frontières.
Comment se calcule l’éco-participation d’un appareil ?
À l’unité, selon le type d’appareil, son poids et des critères d’éco-modulation. Le barème EEE ménagers d’ecosystem (version du 27 mars 2026) donne pour chaque type un code d’éco-participation, sa catégorie réglementaire et un montant hors taxes (HT) et toutes taxes comprises (TTC). Une bouilloire (code 25033, catégorie 5) coûte 0,34 € HT par unité.
Ecologic publie aussi un barème simplifié, « sans notion de poids et de modulation », pour les petites quantités, avec un minimum annuel de 200 € HT. Ecologic peut demander de passer au barème standard au-delà de 5 tonnes déclarées. Sur l’exemple ci-dessous, son montant est plus élevé que celui du barème standard d’ecosystem : c’est le prix de la simplicité.
Exemple chiffré : 500 aspirateurs robots par an
Une marque établie en France vend 500 aspirateurs robots par an sur Amazon.fr, chacun dans sa boîte, expédié en colis. Deux filières : EEE pour l’appareil, emballages ménagers pour la boîte et le colis.
| Poste, tarifs 2026 | Montant (€ HT) | Calcul et source |
|---|---|---|
| Appareil, ecosystem, batterie séparable | 1 415,00 | 500 × 2,83 €, code 25080 |
| Appareil, ecosystem, batterie non séparable | 1 810,00 | 500 × 3,62 €, code 25280 : pénalité de 0,79 € par unité |
| Appareil, Ecologic, barème simplifié | 2 380,00 | 500 × 4,76 €, code MASPR000S70 |
| Emballages, Léko | 95,00 | 500 × 0,1515 € = 75,75 €, famille P055508 « Petit équipement ménager » avec emballage d’expédition, porté au minimum de 95 € |
| Emballages, Citeo | 110,00 | Forfait sous 10 000 unités de vente consommateur par an |
Sources : barème EEE ménagers ecosystem du 27 mars 2026, barème EEE ménagers simplifié Ecologic 2026, guide du tarif Citeo 2026 et barème Léko 2026, lus le 1er novembre 2026.
La conception pèse autant que le choix de l’éco-organisme : une batterie que l’utilisateur peut retirer fait économiser 395 € par an sur cet exemple. Le total va de 1 510 € HT (ecosystem et Léko, batterie séparable) à 2 490 € HT (Ecologic simplifié et Citeo). [À VÉRIFIER : déclaration de la batterie intégrée dans la filière batteries, en plus de l’appareil.]
Ecologic a publié ses barèmes EEE ménagers 2027, applicables au 1er janvier 2027. L’aspirateur robot y reste à 4,76 € HT au barème simplifié (code MASPR000S70) ; au barème standard, il coûte 2,81 € HT, ou 3,60 € HT avec une batterie non séparable (codes MASPR000000 et MASPR000001). Le minimum annuel reste à 200 € HT dans les deux barèmes (barème standard 2027, version 2 ; barème simplifié 2027, version 1 ; lus le 1er novembre 2026). [À VÉRIFIER : barème 2027 d’ecosystem, absent de sa page des barèmes au 1er novembre 2026.]
Faut-il afficher l’éco-participation sur l’annonce Amazon ?
Pour les appareils ménagers, oui. ecosystem rappelle que l’éco-participation doit être visible et distincte du prix, jusqu’au client final, pour les EEE ménagers et les lampes ; elle est facultative pour les EEE professionnels (obligations du producteur). Le montant affiché est celui du barème, répercuté à l’identique.
[À VÉRIFIER : champ prévu par Amazon pour afficher l’éco-participation sur une fiche produit Amazon.fr.] La page mentions dans les CGV et factures précise ce qui doit apparaître sur vos documents.
Le cas limite : l’appareil reconditionné
Ecologic écrit qu’un appareil reconditionné se déclare seulement s’il est mis sur le marché en France pour la première fois, c’est-à-dire acquis à l’étranger. Acquis en France, il a déjà contribué et n’est pas redéclaré. Un vendeur qui achète des téléphones reconditionnés en Allemagne pour les revendre sur Amazon.fr est donc producteur en France pour ces appareils.
Deux autres règles d’Ecologic évitent des erreurs fréquentes : un accessoire vendu avec l’appareil fait partie de l’appareil ; un lot d’appareils différents se déclare appareil par appareil (adhérer à Ecologic).
Questions fréquentes
ecosystem ou Ecologic : lequel choisir ?
Les deux sont agréés pour les EEE ménagers jusqu’au 31 décembre 2027. Comparez sur vos propres références : codes, montants, éco-modulations et minimum annuel. La fiche de chaque éco-organisme donne ses barèmes datés.
Je viens de commencer à vendre : dois-je déclarer le passé ?
ecosystem demande aux nouveaux adhérents la déclaration des mises sur le marché des trois années passées. Prévoyez ces chiffres dès l’adhésion ; l’IDU est communiqué après la déclaration et son paiement.
Mes appareils contiennent une batterie : une filière de plus ?
Probablement. ecosystem publie un barème batteries distinct de celui des EEE. Le traitement des batteries intégrées doit être confirmé auprès de l’éco-organisme ; la fiche REP batteries présente la filière.
Que fait Amazon si je n'ai pas d'IDU pour mes appareils ?
Selon sa page publique, il vous inscrit au service « REP Nous Payons en Votre Nom », paie les éco-contributions et vous les débite avec des frais de service. Un IDU emballages ne couvre pas vos appareils.
Les câbles et chargeurs vendus seuls sont-ils concernés ?
Oui, ce sont des équipements électriques. Ecologic distingue l’accessoire vendu avec l’appareil, qui en fait partie, de la pièce électrique vendue seule, qui se déclare avec son propre code.
Pages liées
- Filière : REP équipements électriques et électroniques et REP batteries.
- Éco-organismes : ecosystem et Ecologic.
- Situations voisines : luminaires vendus sur Amazon ; emballages ménagers d’un vendeur Amazon.
- Outil : savoir quelles filières vous concernent.
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