Aller au contenu

Mentions légales

France REP est édité par GABEM SAS, société au capital de 500 €, immatriculée au RCS Nice 105 578 355, dont le siège est 11 avenue Ernest Lairolle, 06100 Nice.

Mis à jour le Brouillon : identité à reconfirmer au registre

Sur cette page
  1. Éditeur
  2. Directeur de la publication
  3. Hébergeur
  4. Nous contacter
  5. Nature du service
  6. Propriété intellectuelle
  7. Données personnelles

Éditeur

Identité et coordonnées de l'éditeur
Raison socialeGABEM SAS
Capital social500 €
ImmatriculationRCS Nice 105 578 355
SIRET du siège105 578 355 00015
TVA intracommunautaireFR07105578355
Siège11 avenue Ernest Lairolle, 06100 Nice, France Voir sur une carte
Adresse e-mailbenjamin@france-rep.fr

[À VÉRIFIER : identité de GABEM à reconfirmer au registre avant publication, docs/DECISIONS.md]

Directeur de la publication

Benjamin Pestel

Hébergeur

Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Téléphone : +1 650 319 8930. Site : cloudflare.com.

Nous contacter

Par courrier : GABEM SAS, 11 avenue Ernest Lairolle, 06100 Nice. Par e-mail : benjamin@france-rep.fr.

Pour une erreur sur une page : formulaire de signalement. Pour parler de votre situation : rendez-vous de 20 minutes.

Nature du service

Service privé édité par GABEM SAS, indépendant de l'État, de l'ADEME et des éco-organismes. Indépendance

Les informations de cette page sont de nature générale, vérifiées à la date indiquée, et ne constituent pas un conseil juridique individuel.

Propriété intellectuelle

Les textes officiels sont cités avec leur lien et leur source. Les documents des éco-organismes sont résumés et liés, jamais reproduits en entier ; leurs noms sont cités en texte et leurs logos ne sont pas utilisés.

Les textes, tableaux et outils du site appartiennent à GABEM. Vous pouvez en citer un extrait en mentionnant France REP et l'adresse de la page ; le bouton « Citer cette page » donne la référence complète. [À VÉRIFIER : conditions de réutilisation, décision de Ben]

Données personnelles et cookies

Le site ne dépose aucun cookie tiers. Le détail des traitements, de leurs bases légales et de leurs durées figure dans la politique de confidentialité.