Aller au contenu

Alcome

Alcome, éco-organisme agréé (Produits du tabac) : agrément, périodicité de déclaration, procédure d'adhésion et contacts publics. Vérifié le 02/11/2026.

Sources relevées le  Brouillon, relecture humaine en attente

Sur cette page 3 parties
  1. Qui est-ce, et pour quelles filières ?
  2. Comment déclarer
  3. Sources

Alcome est un éco-organisme agréé pour la filière « Produits du tabac » au 02/11/2026. Son site officiel est alcome.eco.

Une fiche neutre

France REP n'est rémunéré par aucun éco-organisme. Cette fiche rassemble des faits publiés par l'éco-organisme et par l'administration, datés et sourcés.

Qui est-ce, et pour quelles filières ?

Nom
Alcome
Site officiel
https://alcome.eco
Filières couvertes

Agrément

Produits du tabac
Jusqu'au 28/07/2027 au plus tôt. L'arrêté du 28/07/2021 agrée Alcome « pour une durée de six ans, à compter de la date de publication » (article 1er, relu sur Légifrance le 02/11/2026), soit le 10/08/2027 par calcul depuis le JORF n° 0184 du 10/08/2021 ; l'ADEME affiche 28/07/2021 – 28/07/2027. L'arrêté n'écrit aucune date de fin : la date la plus proche est retenue.

Les dates d'agrément sont celles que l'ADEME publie pour chaque filière ; elles portent sur tous les éco-organismes de la filière.

Comment déclarer

Périodicité de déclaration
Non publiée sur le site de l'éco-organisme au 02/11/2026 : à demander à l'éco-organisme lors de l'adhésion.

Sources

  1. Liste des filières REP et des éco-organismes agréés, ADEME, filieres-rep.ademe.fr, consulté le 02/11/2026
  2. Filière REP des produits du tabac, ADEME, filieres-rep.ademe.fr, consulté le 01/11/2026
Sources relevées le
2 novembre 2026

Signaler une erreur

Service privé édité par GABEM SAS, indépendant de l'État, de l'ADEME et des éco-organismes.