Comment le calculateur d'éco-contribution compte

Le calculateur multiplie chaque quantité saisie par le tarif de la ligne correspondante du barème de l'éco-organisme, ajoute ou retire les primes et pénalités que ce barème chiffre, puis compare le total au forfait, au plafond ou au minimum de facturation. Il refait ce calcul pour chaque éco-organisme dont le barème est saisi, dans l'ordre de la liste officielle des agréments, sans classement.

Tous les tarifs, seuils et taux sont lus dans les fichiers de barèmes du site, relevés dans les documents des éco-organismes. Le code du calculateur ne contient aucun montant. Une ligne absente d'un document n'est pas inventée : le résultat le dit.

Barèmes appliqués

Un barème saisi en extrait ne contient que certaines lignes, chacune lue telle quelle. Pour un produit absent de l'extrait, le calculateur ne chiffre rien et renvoie vers le document complet.

Quel barème pour quelle année

Pour l'année choisie, le calculateur retient le barème de l'éco-organisme dont la période d'application couvre cette année, en préférant celui qui porte l'année exacte. Un barème sans date de fin, comme ceux de Soren, de Valobat ou d'Ecominéro, reste retenu les années suivantes, avec la mention qu'il s'applique jusqu'à la publication du suivant. Un barème qui commence en cours d'année est signalé : les mises sur le marché antérieures relèvent du barème précédent, que le calculateur ne contient pas.

Emballages professionnels

Le calcul est celui du calculateur des emballages professionnels 2027, appelé tel quel : lignes par matériau, part des emballages de produits dangereux, exonération des réemployés, prime des réemployables neufs, primes au plastique recyclé, forfait sous 4 t et minimum de facturation. Sa page méthode détaille la correspondance des matériaux et ses propres limites.

Emballages ménagers

La contribution est la somme de trois parts. La part au poids vaut le poids en kilogrammes multiplié par le tarif de la ligne, en centimes d'euro par kilogramme, divisé par 100. La part à l'UVC vaut le nombre d'UVC multiplié par le tarif du secteur pour le nombre d'unités d'emballage, plus la part réemploi quand le barème la compte à part, divisé par 100. Les primes au plastique recyclé chiffrées à la tonne se déduisent ensuite.

Le total est relevé au minimum de facturation s'il est plus bas. Sous le seuil d'UVC du forfait (Citeo, Adelphe), le forfait est retenu. Sous le seuil de la déclaration simplifiée plafonnée (Léko), le montant affiché ne dépasse pas le plafond, avec la mention « au plus » : le tarif par famille de produits de la simplifiée n'est pas saisi.

Correspondance des lignes

Les lignes proposées sont l'union des codes des trois barèmes. Quand un barème détaille un code que l'autre regroupe, le calculateur range la saisie sur la ligne parente : le PSE (6.5.2 chez Léko) va sur la ligne 6.5 de Citeo et d'Adelphe. Il ne remonte jamais jusqu'au matériau seul : une ligne sans parent saisi n'est pas chiffrée.

Secteurs du tarif à l'UVC

Le tarif à l'UVC est saisi pour 1 à 3 unités d'emballage par UVC (extrait des tableaux). Au-delà, la part à l'UVC n'est pas chiffrée et le résultat le dit. Les secteurs se correspondent par leur nom :

• Biens ménagers : Citeo « biens menagers », Adelphe « biens menagers », Léko « biens menagers ».
• Boissons : Citeo « boissons », Adelphe « boissons », Léko « boissons ».
• Épicerie : Citeo « epicerie », Adelphe « epicerie », Léko « epicerie ».
• Frais : Citeo « frais », Adelphe « frais », Léko « frais ».
• Hygiène et beauté (« hygiène, beauté, santé, détergence » chez Citeo et Adelphe) : Citeo « hygiene beaute sante detergence », Adelphe « hygiene beaute sante detergence », Léko « hygiene beaute ».
• Économat, colis, expédition (secteur de Citeo et Adelphe) : Citeo « economat colis expedition », Adelphe « economat colis expedition », Léko absent.
• Distribution (secteur de Léko) : Citeo absent, Adelphe absent, Léko « distribution ».

Le fichier d'Adelphe ne reprend pas le tableau du tarif à l'UVC ; il écrit que les tarifs au poids et à l'UVC sont identiques à ceux de Citeo en 2026, comparaison faite ligne à ligne le 01/11/2026. Le calculateur applique donc à Adelphe le tableau de Citeo, et le signale dans le détail. [À VÉRIFIER : périmètre du secteur « hygiène, beauté » de Léko comparé au secteur « hygiène, beauté, santé, détergence » de Citeo.]

Les éco-modulations en taux qui portent sur la contribution de l'UVC (malus de 10 à 100 %, primes de 4 à 100 %) ne sont pas appliquées au total, parce qu'elles dépendent de chaque UVC. Le résultat affiche leur effet si toutes les UVC remplissaient la condition, pour donner l'ordre de grandeur.

Équipements électriques, ameublement, bâtiment, textiles

Dans ces filières, chaque éco-organisme a sa propre nomenclature : codes, tranches de poids, unités. Les codes ne se correspondent pas un à un. Le visiteur saisit donc ses quantités dans la liste de chaque éco-organisme, et chaque montant ne vaut que pour les lignes saisies dans ce barème.

• Ligne : quantité × tarif, dans l'unité de la ligne (unité, pièce, kilogramme, tonne, mètre carré, mètre cube).
• Prime ou pénalité en montant (barème professionnel d'Ecologic) : quantité concernée × écart écrit dans la colonne du barème, ajouté au montant de la ligne.
• Tarif de remplacement (Soren, deux ou trois critères de modulation) : la quantité concernée est comptée au tarif de sa colonne au lieu du tarif de base.
• Bonus en pourcentage (Valdelia bâtiment) : quantité concernée × tarif × taux, sur les seules lignes que le barème désigne.
• Prime à la matière recyclée : tonnes incorporées × montant par tonne, déduites du total, quand le barème chiffre ce montant.
• Frais chiffrés par le barème (frais administratifs de Refashion) : ajoutés au total.
• Minimum de facturation : le total est relevé au minimum s'il est plus bas.

Une même quantité ne reçoit pas une pénalité et une prime quand le barème l'interdit : le calculateur signale le recouvrement au lieu de le corriger.

Régimes simplifiés et forfaits chiffrés

Un régime simplifié remplace le barème standard pour les producteurs qui remplissent sa condition. Le calculateur le présente comme une option « si vous y avez droit », vérifie la condition quand la saisie le permet, et dit « cela dépend » quand elle porte sur un élément qu'il ne demande pas.

Le calculateur compare le montant du régime simplifié au plafond de contributions de Valdelia (2 000 €) en prenant le total calculé au barème simplifié. [À VÉRIFIER : assiette du plafond de contributions du barème simplifié de Valdelia, montant au barème simplifié ou au barème standard.]

Éco-modulations

Le calculateur applique les éco-modulations que le fichier de données chiffre et rattache à des lignes : codes « gestion durable » ou « avec perturbateur » choisis par le visiteur, colonnes de primes et pénalités, bonus en pourcentage, primes à la tonne de matière recyclée. Les autres, comme les primes liées à l'indice de réparabilité ou les primes de durabilité de Refashion, sont listées sous le résultat avec leur condition, sans montant. Le principe est expliqué sur la page éco-modulation.

Limites

• Le résultat est une estimation à partir des quantités saisies. Le montant dû est celui de la déclaration faite auprès de l'éco-organisme, sur sa propre classification des produits.
• L'ordre retenu est : lignes, modulations de ligne, primes à la matière recyclée, frais, puis minimum de facturation. [À VÉRIFIER : ordre d'application des primes et du minimum dans chaque barème.]
• Les primes à la matière recyclée d'Ecologic sont rattachées au barème des EEE ménagers, dont le document les écrit. [À VÉRIFIER : montant des primes à la matière recyclée dans le barème professionnel d'Ecologic.]
• La déclaration simplifiée par famille de produits des emballages ménagers (Citeo, Adelphe, Léko) n'est pas chiffrée : ses tarifs ne sont pas saisis.
• La TVA, les frais d'adhésion et la redevance versée à l'ADEME ne sont pas comptés, sauf les frais chiffrés par le barème.
• Ecomaison (2026) : [À VÉRIFIER : application du minimum de facturation de 60 € à ce régime ; le fichier de données le rattache à « declaration annuelle ».]
• Refashion (2026) : Montants présentés tels qu'écrits : ni le barème 2026 de Refashion, ni son guide de déclaration 2026, ni sa fiche « Lire et payer sa facture » 2026 ne disent s'ils sont hors taxes (relu le 02/11/2026).

Filières sans barème saisi

Pour ces filières, le calculateur ne donne aucun montant approché : Batteries, Contenus et contenants des produits chimiques, Médicaments non utilisés, Dispositifs médicaux perforants des patients en autotraitement, Jouets, Articles de sport et de loisirs, Articles de bricolage et de jardin, Voitures particulières, camionnettes, deux-roues, trois-roues et quadricycles à moteur, Pneumatiques, Huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles, Bateaux de plaisance ou de sport, Produits du tabac, Gommes à mâcher synthétiques non biodégradables, Textiles sanitaires à usage unique (TSUU), Engins de pêche contenant du plastique. Le tarif se lit dans le barème de l'éco-organisme agréé.

Contrôles

Le calcul est vérifié à chaque modification par scripts/test-outil-eco-contribution.mjs, sur les exemples publiés par les éco-organismes et sur les bornes des régimes. Les valeurs ci-dessous sont recalculées à la construction de cette page.

Bornes et cas limites vérifiés :

• Citeo et Adelphe 2026 : 10 000 UVC pile ne donnent pas le forfait (borne exclue).
• Léko 2026 : sous 20 000 UVC, la contribution affichée ne dépasse pas le plafond de 150 € HT de la déclaration simplifiée, avec la mention « au plus ».
• Refashion 2026 : 4 999 pièces ouvrent la déclaration simplifiée, 5 000 non.
• Valdelia ameublement : 700 assises ferment le barème simplifié (moins de 600 unités).
• Ecomaison ameublement : 2 000 000 € de chiffre d’affaires ferment le forfait libératoire (borne exclue).
• Valobat : 120 t ferment le régime simplifié au tonnage (moins de 100 t).
• Ecologic professionnel : une pénalité et une prime saisies sur les mêmes tonnes sont signalées (non-cumul écrit p. 4 du barème).
• Équipements électriques en 2027 : barème Ecologic 2027 retenu, ecosystem signalé sans barème 2027, Soren retenu parce que son barème n’a pas de date de fin.

Version 1.0 du 01/11/2026. Barèmes relus le 02/11/2026, prochaine revue le 01/12/2026. Une erreur dans un barème ou un calcul se signale depuis le lien en bas de page : le calcul est refait à la main.